Prochaine séance du conseil municipal

La prochaine réunion publique du conseil municipal se tiendra le mardi 18 juin à 20h dans la salle du conseil (3 rue du Château). La séance sera ouverte au public et retransmise en direct sur le site internet de la ville.

01/ Élection du secrétaire de séance

02/ Approbation du procès-verbal du 26 mars 2024 (annexe 1)

03/ Informations :

· Informations générales

· Décisions prises par le Maire en matière de finances (annexe 2)

· Décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation (annexe 3)

 

  • ADMINISTRATION GENERALE

DEL-2024_30 Présentation du Pacte de gouvernance de la CdA (annexe 4)

DEL-2024_31 Modification des statuts du SDEER (annexe 5)

 

  • ENFANCE

DEL-2024_32 Modification des statuts de la CdA – Prise de compétence supplémentaire Voile Scolaire (annexe 6)

DEL-2024_33 Tarifs municipaux de la restauration scolaire

DEL-2024_34 Renouvellement du Projet Educatif De Territoire Elargi (PEDTE) (annexe 7)

DEL-2024_35 Modification du règlement intérieur de la restauration scolaire (annexe 8)

 

  • VIE LOCALE/FINANCES

DEL-2024_36 Attribution de subventions 2024 (annexe 9)

 

  • URBANISME

DEL-2024_37 Taxe Locale sur la Publicité Extérieure : tarifs 2025

 

  • VOIRIE

DEL-2024_38 Convention de servitudes ENEDIS Avenue Louis Lumière – Autorisation de signer (annexe 10)

DEL-2024_39 Entretien de voirie – Groupement de commande (annexe 11)

 

  • ENVIRONNEMENT

DEL-2024_40 Projet de financement pour l’acquisition de matériel de tri des déchets hors foyers et la lutte contre les déchets abandonnés – Convention avec ALCOME (annexe 12)

 

  • RESSOURCES HUMAINES

DEL-2024_41 Modification du tableau des effectifs

DEL-2024_42 Recours à un contrat d’apprentissage à la Maison de la Petite Enfance

DEL-2024_43 Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi permanent

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