Un Conseil Municipal se tiendra :
Le mardi 28 avril 2026 à 18h00
Salle du Conseil (Longère)
01/ Élection du secrétaire de séance
02/ Approbation du procès-verbal du 27 mars 2026
03/ Informations :
Informations générales
Décisions prises par le Maire en matière de finances
Décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation
FINANCES
DEL-2026_08 Adoption du règlement budgétaire et financier
DEL-2026_09 Adoption du Compte Financier Unique 2025 – budget principal
DEL-2026_10 Affectation du résultat 2025 – budget principal
DEL-2026_11 Adoption du Compte Financier Unique 2025 – budget annexe
DEL-2026_12 Affectation du résultat 2025 – budget annexe
DEL-2026_13 Vote des taux de TFPB, TFPNB et THRS pour l’année 2026
DEL-2026_14 Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des conseillers municipaux délégués
DEL-2026_15 Adoption du Budget primitif 2026 – budget principal
DEL-2026_16 Adoption du Budget primitif 2026 – budget annexe
DEL-2026_17 Composition des membres de la Commission Communale des Impôts Directs – liste de présentation
DEL-2026_18 Création et élection des membres de la Commission d’Appel d’Offre (CAO)
ADMINISTRATION GENERALE
DEL-2026_19 Création et composition des commissions municipales
DEL-2026_20 Désignation des délégués au syndicat de l’UNIMA
DEL-2026_21 Désignation des délégués au Syndicat Départemental de la Voirie de Charente-Maritime
DEL-2026_22 Désignation des délégués au Syndicat Départemental d’Electrification et d’Equipement Rural
DEL-2026_23 Désignation d’un référent à la SEM SENERGIE
DEL-2026_24 Désignation d’un représentant au Conseil d’administration et à l’assemblée générale des actionnaires la Société Publique Locale de Pompes funèbres publiques La Rochelle-Ré-Aunis
DEL-2026-25 Election des délégués au Syndicat départemental Informatique SOLURIS
AFFAIRES SOCIALES
DEL-2026_26 Fixation du nombre de représentants élus du Conseil municipal au sein du Conseil d’Administration du CCAS
DEL-2026_27 Désignation des représentants élus du Conseil municipal au sein du Conseil d’Administration du CCAS
VOIRIE
DEL-2026_28 Dénomination de voies communales
DEL-2026_29 Convention de servitude de passage avec ENEDIS
PREVENTION, SECURITE DE PROXIMITE, MOBILITES, AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTENTIEUX
DEL-2026_30 Désignation du correspondant Défense
RESSOURCES HUMAINES
DEL-2026_31 Droit à la formation des élus
