La prochaine réunion publique du conseil municipal se tiendra le mardi 17 septembre à 19h30 dans la salle du conseil (3 rue du Château). La séance sera ouverte au public et retransmise en direct sur le site internet de la ville.
01/ Élection du secrétaire de séance
02/ Approbation du procès-verbal du 26 mars 2024 (annexe 1)
03/ Informations :
· Informations générales
· Décisions prises par le Maire en matière de finances (annexe 2)
· Décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation (annexe 3)
- ADMINISTRATION GENERALE
DEL-2024_30 Présentation du Pacte de gouvernance de la CdA (annexe 4)
DEL-2024_31 Modification des statuts du SDEER (annexe 5)
- ENFANCE
DEL-2024_32 Modification des statuts de la CdA – Prise de compétence supplémentaire Voile Scolaire (annexe 6)
DEL-2024_33 Tarifs municipaux de la restauration scolaire
DEL-2024_34 Renouvellement du Projet Educatif De Territoire Elargi (PEDTE) (annexe 7)
DEL-2024_35 Modification du règlement intérieur de la restauration scolaire (annexe 8)
- VIE LOCALE/FINANCES
DEL-2024_36 Attribution de subventions 2024 (annexe 9)
- URBANISME
DEL-2024_37 Taxe Locale sur la Publicité Extérieure : tarifs 2025
- VOIRIE
DEL-2024_38 Convention de servitudes ENEDIS Avenue Louis Lumière – Autorisation de signer (annexe 10)
DEL-2024_39 Entretien de voirie – Groupement de commande (annexe 11)
- ENVIRONNEMENT
DEL-2024_40 Projet de financement pour l’acquisition de matériel de tri des déchets hors foyers et la lutte contre les déchets abandonnés – Convention avec ALCOME (annexe 12)
- RESSOURCES HUMAINES
DEL-2024_41 Modification du tableau des effectifs
DEL-2024_42 Recours à un contrat d’apprentissage à la Maison de la Petite Enfance
DEL-2024_43 Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi permanent
