La prochaine réunion publique du conseil municipal se tiendra le mardi 09 mai à 19h dans la salle du conseil (3 rue du Château). La séance sera ouverte au public et retransmise en direct sur le site internet de la ville. En attendant, vous pouvez revoir la dernière séance du conseil municipal :
01/ Élection du secrétaire de séance
02/ Approbation du procès-verbal du 30 mars
03/ Informations :
• Informations Générales
• Décisions prises par le Maire en matière de finances
• Décision prise par le Maire dans le cadre de sa délégation
FINANCES
04/ DEL-2023_34 Avenant Subvention Péri’Jeunesse 2023
ENFANCE – EDUCATION :
05/ DEL-2023_35 Tarifs municipaux restauration scolaire – Modifications
AMINISTRATION GENERALE
06/ DEL-2023_36 Contrat Local de Santé intercommunal- autorisation de signer
VOIRIE
07/ DEL-2023_37 Convention entre la Commune et la CDA relative au contrôle et à l’entretien des appareils de défense contre l’incendie
URBANISME
08/ DEL-2023_38 Acquisition foncière – projet de maison de santé
09/ DEL-2023_39 Déclassement – désaffectation des toilettes publiques du centre-ville
10/ DEL-2023_40 Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – Tarifs 2024
RESSOURCES HUMAINES
11/ DEL-2023_41 Modalités de mise en œuvre du congé de transition professionnelle
12/ DEL-2023_42 Modalités de mise en œuvre du Compte Personnel de Formation et modification du règlement de formation
13/ DEL-2023_43 Modification du tableau des effectifs
INFORMATIONS DIVERSES
