La prochaine réunion publique du conseil municipal se tiendra le mardi 12 décembre à 19h dans la salle du conseil (3 rue du Château). La séance sera ouverte au public et retransmise en direct sur le site internet de la ville. En attendant, vous pouvez revoir la dernière séance du conseil municipal :
01/ Élection du secrétaire de séance
02/ Approbation du procès-verbal du 7 novembre 2023
03/ Informations :
- Informations Générales
- Décisions prises par le Maire en matière de finances
- Décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation
AMINISTRATION GENERALE
04/ DEL-2023_73 Remplacement de membres – commissions municipales
05/ DEL-2023_74 Remplacement d’un conseiller démissionnaire au CCAS
06/ DEL-2023_75 Dérogation au repos dominical – Société CASEO-Alfa Menuiserie Rochelaise
FINANCES
07/ DEL-2023_76 Budget annexe Commune – décision modificative n°1
08/ DEL-2023_77 Budget Principal Commune – décision modificative n°2
09/ DEL-2023_ 78 Ouverture de crédits en investissement 2024
ENVIRONNEMENT
10/ DEL-2023_79 Convention avec CITEO, la CDA et la ville de La Rochelle – autorisation de signer
11/ DEL-2023_80 Identification des zones pour l’implantation d’installations ENR
CIMETIERE
12/ DEL-2023_81 Mise à jour du règlement intérieur du cimetière
RESSOURCES HUMAINES
13/ DEL-2023_ 82 Accroissement saisonnier d’activité espaces verts 2024
14/ DEL-2023_83 Accroissement saisonnier d’activité bâtiments 2024
15/ DEL-2023_84 Accroissement temporaire d’activité service des élections
16/ DEL-2023_85 Accroissement temporaire d’activité service communication
17/ DEL-2023_86 Accroissement temporaire d’activité service bâtiment
18/ DEL-2023_87 Recrutement d’un agent en contrat Parcours Emplois Compétences (P.E.C)
19/ DEL-2023_88 Modification du tableau des effectifs
20/ DEL-2023_89 Mandat au centre de gestion pour la participation prévoyance
21/ DEL-2023_90 Remboursement des frais engagés par les élus
