Prochaine séance du conseil municipal

La prochaine réunion publique du conseil municipal se tiendra le mardi 21 mai à 19h dans la salle du conseil (3 rue du Château). La séance sera ouverte au public et retransmise en direct sur le site internet de la ville.

01/ Élection du secrétaire de séance
02/ Approbation du procès-verbal du 13 février 2024
03/ Informations :

  • Informations Générales
  • Décisions prises par le Maire en matière de finances
  • Décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation

FINANCES

Budget principal

04/ DEL-2024_13 Adoption du Compte Financier Unique 2023
05/ DEL-2024_14 Affectation du résultat 2023
06/ DEL-2024_15 Adoption du Budget primitif 2024

Budget annexe photovoltaïque

07/ DEL-2024_16 Adoption du Compte Financier Unique 2023
08/ DEL-2024_17 Affectation du résultat 2023
09/ DEL-2024_18 Adoption du Budget primitif 2024
10/ DEL-2024_19 Vote des taux de TFPB, TFPNB et THRS
11/ DEL-2024_20 Majoration de 60% de la part communale de la THRS

FINANCES/VIE LOCALE

12/ DEL-2024_21 Subvention annuelle Péri’jeunesse
13/ DEL-2024_22 Convention pluriannuelle d’objectifs MUE DADA
14/ DEL-2024_23 Convention d’objectifs Aunis handball
15/ DEL-2024_24 Convention d’objectifs Football club
16/ DEL-2024_25 Convention d’objectifs Mondomélodie
17/ DEL-2024_26 Convention pluriannuelle d’objectifs Cirqu’Intérieur
18/ DEL-2024_27 Subventions 2024 aux associations

RESSOURCES HUMAINES

19/ DEL-2024_28 Modification du tableau des effectifs
20/ DEL-2024_29 Création d’un emploi permanent dans le cadre d’un contrat de projet

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