DEC-2022_27 Travaux rénovation thermique GS Rompsay Lot 3
Attribution du marché 2022-0034 relatif au marché de travaux de rénovation thermique du GS Rompsay -LOT 3 COUVERTURE – ZINGUERIE
DEC-2022_28 Travaux rénovation thermique GS Rompsay Lot 12
Attribution du marché 2022-0036 relatif au marché de travaux de rénovation thermique du GS Rompsay -LOT 12 Isolation Thermique par l’Extérieure
DEC-2022_29 Location longue durée de panneaux d’information électroniques
Attribution du marché 2022-0022 bis relatif à la location longue durée de panneaux d’informations municipales électroniques sur la commune de Périgny
DEC-2022_24 Attribution du marché 2022-0025 bis relatif à la maintenance des portes automatiques des bâtiments communaux de Périgny
Attribution du marché 2022-0025 bis relatif à la maintenance des portes automatiques des bâtiments communaux de Périgny
DEC-2022_23 Attribution du marché 2022-0037 relatif aux contrats d’assurances – Risques statutaires
Attribution du marché 2022-0037 relatif aux contrats d’assurances – Risques statutaires
CONSEIL MUNICIPAL DU 08 DÉCEMBRE 2022
- DEL2022_79 Renouvellement et actualisation du traité de concession pour la distribution publique de gaz naturel (259,57 Ko, pdf)
- DEL2022_80 Cession d_un bien immobilier à la société P2i (279,78 Ko, pdf)
- DEL2022_81 Budget Principal Commune décision modificative n°2 (394,44 Ko, pdf)
- DEL2022_82 Budget principal admission en nonvaleur (454,07 Ko, pdf)
- DEL2022_83 Définition des modalités d_amortissements des immobilisations et subventions M 57 (481,96 Ko, pdf)
- DEL2022_84 Attribution de subventions 2022 (292,82 Ko, pdf)
- DEL2022_85 Tarifs municipaux de la médiathèque (209,69 Ko, pdf)
- DEL2022_86 Dérogation au repos dominical – Société CASEO-Alfa Menuiserie Rochelaise (311,13 Ko, pdf)
- DEL2022_87 Projet de l’Homme Sec – Mise en place d’une Obligation Réelle Environnementale (530,45 Ko, pdf)
- DEL2022_88 Création de trois postes nonpermanents de catégorie C pour un accroissement saisonnier d'activités (474,26 Ko, pdf)
- DEL2022_89 Validation du document unique des risques professionnels (250,50 Ko, pdf)
- DEL2022_90 Adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire proposée par le CDG17 (378,75 Ko, pdf)
- Procès verbal CM du 8 décembre 2022 (1,36 Mo, pdf)
DEC-2022_22 Marché SWO coulée verte LOT 2
Attribution du marché 2022-0020 relatif au marché aménagement d’une aire de jeux pour enfants & d’un Street Work out- lot 2 SWO
DEC-2022_21 Emprunt de 500 000 euros au Crédit Agricole
Emprunt pour l’acquisition de l’immeuble situé 11 rue de Chagnolet à Périgny-Rompsay
DEC-2022_20 Avenant 2021-0016 relatif au marché de prestation d’assurance Responsabilité Civile (Lot n°2)
Avenant du marché 2021-0016 relatif au marché de prestations d’assurance responsabilité civile (lot 2) de la commune de Périgny
DEC-2022_19 Demande de subvention CDA – plantation d’alignement – rue des Aigrettes
Plantations d’alignement rue des Aigrettes § d’une haie bocagère dans le parc Palmilud : demande de subvention à la Communauté d’agglomération de la Rochelle
DEC-2022_18 Attribution du marché 2022-0020 relatif au marché aménagement d’une aire de jeux pour enfants & d’un Street Work out- lot 1 Aire de jeux
Attribution du marché 2022-0020 relatif au marché aménagement d’une aire de jeux pour enfants & d’un Street Work out- lot 1 Aire de jeux