DEC-2022_20 Avenant 2021-0016 relatif au marché de prestation d’assurance Responsabilité Civile (Lot n°2)
Avenant du marché 2021-0016 relatif au marché de prestations d’assurance responsabilité civile (lot 2) de la commune de Périgny
DEC-2022_19 Demande de subvention CDA – plantation d’alignement – rue des Aigrettes
Plantations d’alignement rue des Aigrettes § d’une haie bocagère dans le parc Palmilud : demande de subvention à la Communauté d’agglomération de la Rochelle
DEC-2022_18 Attribution du marché 2022-0020 relatif au marché aménagement d’une aire de jeux pour enfants & d’un Street Work out- lot 1 Aire de jeux
Attribution du marché 2022-0020 relatif au marché aménagement d’une aire de jeux pour enfants & d’un Street Work out- lot 1 Aire de jeux
Procès verbal Conseil Municipal du 30 août 2022
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 OCTOBRE 2022
- DEL-2022_72 Remplacement de membres commissions municipales (413,96 Ko, pdf)
- DEL-2022_73 Désignation des représentants à lUNIMA 17 (278,03 Ko, pdf)
- DEL-2022_74 Désignation des représentants au comité paritaire de Périjeunesse (319,31 Ko, pdf)
- DEL-2022_75 Remplacement d_un conseiller démissionnaire au CCAS (302,31 Ko, pdf)
- DEL-2022_76 Création dun Conseil Municipal des Enfants (294,56 Ko, pdf)
- DEL-2022_77 Projet de l’Homme Sec - Convention tripartite Ville-Rotary-Coopérative Carbone – Adoption (481,74 Ko, pdf)
- DEL-2022_78 Création dun emploi permanent (449,56 Ko, pdf)
- Procès verbal CM du 18 octobre 2022 (1 019,91 Ko, pdf)
DEC-2022_17 Attribution du marché 2022-0014 relatif au marché d’étude prospective des besoins d’équipements sur la Commune de Périgny
Attribution du marché 2022-0014 relatif au marché d’étude prospective des besoins d’équipements sur la Commune de Périgny
DEC-2022_16 Avenant n°1 marché 2021-0005 relatif au marché d’exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux
Avenant n°1 du marché 2021-0005 relatif au marché d’exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux de la Ville de PÉRIGNY
DEC-2022_15 Demande de subvention du département de la Charente Maritime – projet d’aire de sport – SWO
Demande de subvention auprès du département de la Charente-Maritime : projet d’aire de sports – SWO – esplanade – coulée verte
ARRÊTÉS PORTANT DÉLÉGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE AUX ÉLUS
- A 2022_0086 ORGERON Patrick délégation (1,22 Mo, pdf)
- A 2022_0087 SAGOT JeanJacques délégation (458,94 Ko, pdf)
- A 2022_0088 MENES Françoise délégation (1,09 Mo, pdf)
- A 2022_0089 TARRADE Philippe délégation (558,58 Ko, pdf)
- A 2022_0090 LASSANDRE Sidonie délégation (804,03 Ko, pdf)
- A 2022_0091 GALERNEAU Pierre délégation (1,13 Mo, pdf)
- A 2022_0092 CHARIL Violaine délégation (1,07 Mo, pdf)
- A 2022_0093 ATTANE Olivier délégation (1,35 Mo, pdf)
- A 2022_0054 MADIER Franck délégation (290,61 Ko, pdf)
DEC-2022_14 Demande de subvention Agence de l’Eau Loire-Bretagne – projet de déconnexion des eaux pluviales
Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne : projet de déconnexion des eaux pluviales – place Michel Crépeau
Tableau des délibérations CM du 30 août 2022
DEC-2022_12-Demande de subvention Agence de l’Eau Loire Bretagne projet de reconnexion des eaux pluviales
Demande de subvention Agence de l’Eau Loire Bretagne projet de reconnexion des eaux pluviales