DEC-2022_23 Attribution du marché 2022-0037 relatif aux contrats d’assurances – Risques statutaires
Attribution du marché 2022-0037 relatif aux contrats d’assurances – Risques statutaires
CONSEIL MUNICIPAL DU 08 DÉCEMBRE 2022
- DEL2022_79 Renouvellement et actualisation du traité de concession pour la distribution publique de gaz naturel (259,57 Ko, pdf)
- DEL2022_80 Cession d_un bien immobilier à la société P2i (279,78 Ko, pdf)
- DEL2022_81 Budget Principal Commune décision modificative n°2 (394,44 Ko, pdf)
- DEL2022_82 Budget principal admission en nonvaleur (454,07 Ko, pdf)
- DEL2022_83 Définition des modalités d_amortissements des immobilisations et subventions M 57 (481,96 Ko, pdf)
- DEL2022_84 Attribution de subventions 2022 (292,82 Ko, pdf)
- DEL2022_85 Tarifs municipaux de la médiathèque (209,69 Ko, pdf)
- DEL2022_86 Dérogation au repos dominical – Société CASEO-Alfa Menuiserie Rochelaise (311,13 Ko, pdf)
- DEL2022_87 Projet de l’Homme Sec – Mise en place d’une Obligation Réelle Environnementale (530,45 Ko, pdf)
- DEL2022_88 Création de trois postes nonpermanents de catégorie C pour un accroissement saisonnier d'activités (474,26 Ko, pdf)
- DEL2022_89 Validation du document unique des risques professionnels (250,50 Ko, pdf)
- DEL2022_90 Adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire proposée par le CDG17 (378,75 Ko, pdf)
- Procès verbal CM du 8 décembre 2022 (1,36 Mo, pdf)
DEC-2022_22 Marché SWO coulée verte LOT 2
Attribution du marché 2022-0020 relatif au marché aménagement d’une aire de jeux pour enfants & d’un Street Work out- lot 2 SWO
DEC-2022_21 Emprunt de 500 000 euros au Crédit Agricole
Emprunt pour l’acquisition de l’immeuble situé 11 rue de Chagnolet à Périgny-Rompsay
DEC-2022_20 Avenant 2021-0016 relatif au marché de prestation d’assurance Responsabilité Civile (Lot n°2)
Avenant du marché 2021-0016 relatif au marché de prestations d’assurance responsabilité civile (lot 2) de la commune de Périgny
DEC-2022_19 Demande de subvention CDA – plantation d’alignement – rue des Aigrettes
Plantations d’alignement rue des Aigrettes § d’une haie bocagère dans le parc Palmilud : demande de subvention à la Communauté d’agglomération de la Rochelle
DEC-2022_18 Attribution du marché 2022-0020 relatif au marché aménagement d’une aire de jeux pour enfants & d’un Street Work out- lot 1 Aire de jeux
Attribution du marché 2022-0020 relatif au marché aménagement d’une aire de jeux pour enfants & d’un Street Work out- lot 1 Aire de jeux
Procès verbal Conseil Municipal du 30 août 2022
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 OCTOBRE 2022
- DEL-2022_72 Remplacement de membres commissions municipales (413,96 Ko, pdf)
- DEL-2022_73 Désignation des représentants à lUNIMA 17 (278,03 Ko, pdf)
- DEL-2022_74 Désignation des représentants au comité paritaire de Périjeunesse (319,31 Ko, pdf)
- DEL-2022_75 Remplacement d_un conseiller démissionnaire au CCAS (302,31 Ko, pdf)
- DEL-2022_76 Création dun Conseil Municipal des Enfants (294,56 Ko, pdf)
- DEL-2022_77 Projet de l’Homme Sec - Convention tripartite Ville-Rotary-Coopérative Carbone – Adoption (481,74 Ko, pdf)
- DEL-2022_78 Création dun emploi permanent (449,56 Ko, pdf)
- Procès verbal CM du 18 octobre 2022 (1 019,91 Ko, pdf)
DEC-2022_17 Attribution du marché 2022-0014 relatif au marché d’étude prospective des besoins d’équipements sur la Commune de Périgny
Attribution du marché 2022-0014 relatif au marché d’étude prospective des besoins d’équipements sur la Commune de Périgny
DEC-2022_16 Avenant n°1 marché 2021-0005 relatif au marché d’exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux
Avenant n°1 du marché 2021-0005 relatif au marché d’exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux de la Ville de PÉRIGNY
DEC-2022_15 Demande de subvention du département de la Charente Maritime – projet d’aire de sport – SWO
Demande de subvention auprès du département de la Charente-Maritime : projet d’aire de sports – SWO – esplanade – coulée verte